Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de la société 7 Formation, dont le siège est situé à l'adresse : RUE THÉODORE MONOD 93140 BONDYElle est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIREN : 917 805 095
Le responsable de la publication du présent site est Sidibe biya, en sa qualité de Programmation, conseil et autres activités informatiques, Enseignement
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site 7 Formation sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de la société 7 Formation. Toute reproduction, exploitation ou utilisation, même partielle, des éléments du site, qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte, est strictement interdite sans autorisation préalable.
Les clients et/ou les participants à une formation s'engagent à ne pas utiliser les contenus des formations, les outils pédagogiques ou l'ensemble des supports (physiques ou numériques) fournis pendant les prestations à des fins autres que personnelles ou professionnelles dans le cadre des services rendus.
Ils s’engagent également à ne pas former d’autres individus en utilisant ces contenus sans l'accord de 7 Formation. Toute violation des dispositions des articles L. 122-4 et L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle expose les contrevenants à des poursuites légales pour cession ou communication non autorisée de ces contenus.
Il est formellement interdit de reproduire, modifier, publier, transmettre ou altérer en totalité ou en partie les contenus et supports pédagogiques, qu'ils soient physiques ou numériques, sans accord préalable. Cette interdiction s'applique quel que soit le moyen ou le support utilisé.